Règlement

Note importante sur le règlement de l’IHR

Vous pouvez télécharger le règlement de l’IHR en format PDF.

Des modifications ont été apportées aux statuts originaux par voie de lettres patentes additionnelles. Ainsi :

• Le nom de «Institut Hubert-Reeves de Charlevoix» a été changé en celui de «Institut Hubert-Reeves».
• La raison sociale «Musée de la Terre» a été enregistrée au nom de l’Institut Hubert-Reeves.
• Les objets ont été remplacés par :
  – «Établir et exploiter un musée des sciences de la Terre et un parc géologique qui mettent notamment en valeur la structure d’impact météoritique de Charlevoix et offrent différentes activités éducatives et de vulgarisation pour le grand public.»
  – Contribuer à l’avancement des connaissances en matière d’impacts météoritiques, de foresterie, de géomatique et de développement durable en effectuant de la recherche, en diffusant les résultats de ces recherches et en constituant une base de données environnementales.»
• Le nombre d’administrateurs est passé à 14 afin d’avoir une meilleure représentativité régionale et accueillir l’Agence spatiale canadienne comme membre institutionnel avec représentation sur le conseil d’administration.
• Les biens meubles et immeubles pourront atteindre 20 000 00,00$.
• Le siège social a été remplacé et sera jusqu’à nouvel ordre au 301, chemin Beauséjour, Crabtree, Québec, Canada, J0K 1B0.

Index des règlements de l’Institut Hubert-Reeves de Charlevoix

Numéro	Titre	Date d’entrée en vigueur
1	Les règlements généraux modifiés en 2010 et 2011	3 juillet 2009
2	Le règlement général d’emprunt	3 juillet 2009
3	Le règlement bancaire de la Caisse Populaire Desjardins de la Vallée du Gouffre	3 juillet 2009